MODELES ET SYSTEMES D’EVALUATION

Igor Gayarre Conde.

Conseiller Technique.

 

Centre d’Etudes Juridiques.

                                                           MODÈLES ET SYSTÈMES D´ÉVALUATION

 
 
Introduction: justification de l´évaluation
 
Dans le domaine de la formation l´évaluation constitue un des éléments fondamentaux. En définitive, à travers l´évaluation on vise à considérer l´ensemble des aspects impliqués dans un procès de formation, tels que :
 
-          Le profit tiré par les élèves
-          La professionnalité de l´enseignant
-          Le plan de formation
-          Les séances ou la distribution temporaire
 
Donc, l´évaluation répond uniquement au désir de vérifier si les choses ont été faites correctement. On vise à mesurer la qualité d´un travail ainsi que la satisfaction non seulement des objectifs mais aussi des personnes impliquées.
 
Il s´agit donc d´un phénomène omnicompréhensif qui évalue les différentes variables impliquées dans tout plan de formation. Étant donnée cette réflexion, on pourrait conclure dans un premier moment que l´évaluation sera meilleure lorsqu´elle tient compte du plus grand nombre de variables. Il faut cependant nuancer cette affirmation pour qu´elle puisse être acceptée pacifiquement, car cela pourrait arriver qu´un excès de variables analysées, fasse trop compliquée l´obtention de conclusions univoques et concrètes.
 
Ce qui est clair c´est que pour vérifier les résultats d´un plan de formation ou programme, il est indispensable d´évaluer les différents aspects qui ont composé cette action formative. D´où on déduit l´importance de distribuer temporairement le procès d´évaluation pendant toute l´action formative.
 
 
 
 
Un plan de formation sans un système d´évaluation serait sans doute un plan médiocre puisqu´on ne pourrait pas évaluer le profit tiré de ce cours, et donc des énergies et ressources investies mais aussi parce qu´on ne pourrait pas détecter les erreurs ou dysfonctions qui pourraient exister et donc elles se perpétueraient.
 
Concept
 
L´évaluation est traditionnellement définie comme « le procès intégré dans le courant de l´action formative, de recueil de données d´information orienté à l´émission de jugements de valeur par rapport à un individu, objet ou intervention. Ce procès doit être associé à un autre de prise de décisions orienté à l´amélioration ou l´optimisation de l´objet, l´individu et l´intervention évaluée.
 
Évaluer implique, comme la propre étymologie du mot l´indique, un procès de « évaluer depuis », et donc, établir la valeur de quelque chose, ce qui fait que le recueil de l´information de façon cumulative ne soit pas suffisant, et qu´il soit nécessaire de l´interpréter pour obtenir les conclusions le plus précises et simples possibles de la réalité évaluée.
 
Certains auteurs comme Tyler ont remarqué que « l´évaluation est un procès qui permet de déterminer en quelle mesure les objectifs éducatifs proposés ont été atteints ».
 
On constate donc que l´évaluation implique des objectifs prédéterminés. Le concept de l´évaluation adaptée aux objectifs a été introduit en 1929. Il ne suffisait plus de mesurer mais il fallait atteindre certains objectifs marqués dans le curriculum ou plan d´enseignement. Cela implique la différenciation de l´évaluation et la mesure.
 
Or, d´autres prétentions ont été ajoutées à cette simple obtention d´objectifs ; ainsi, Cronbach a définit l´évaluation comme un « procès de recueil et utilisation d´information pour la prise de décisions sur un programme éducatif ».
Plus récemment, De la Orden a remarqué que le seul objectif possible de l´évaluation est celui de l´amélioration de la qualité éducative.
 
En définitive, nous nous trouvons de nos jours dans une conception de l´évaluation comme un procès large et compréhensif, qui va au-delà de la seule évaluation de l´obtention de quelques objectifs proposés, c´est à dire, au-delà des prétentions du modèle classique. Ce changement de perception de l´évaluation s´est produit dans les années soixante-dix et quatre vingts, lorsque différentes perspectives ont été développées, chacune ayant sa propre définition de l´évaluation.
 
On peut donc conclure, que l´évaluation est conçue comme un procès associé à la formation depuis la planification des activités formatives jusqu´à la vérification des résultats, afin de connaître les éléments qui fonctionnent et ceux qui ne fonctionnent pas, en assurant en même temps la qualité de tout le système et le procès de la formation.
 
Une fois établit le concept de l´évaluation, il est ensuite convenable de la différencier d´un autre concept auquel elle est très liée : le concept de la mesure.
 
Quand on parle de la mesure, on fait référence au procès selon lequel on observe la réalité et on obtient une information sur cette réalité a travers de différentes techniques. Dans ce sens il faut faire référence aux deux possibilités que nous avons :
 
-          Les techniques quantitatives : mesure de données numériques. Par exemple : le nombre de cours réalisés dans une année, ou bien le pourcentage de présence aux cours. Les outils employés sont principalement le test, la consultation de sources secondaires, etc.
-          Les techniques qualitatives : mesures d´aspects descriptifs. Par exemple : la satisfaction des élèves, l´évaluation d´ un élève par un professeur. Les outils utilisés sont, entre autres, les entretiens, les rapports des professeurs, etc.
 
Les outils utilisés par chacune des techniques sont différents ainsi que les conclusions. Or, il est convenable d´essayer de les combiner puisqu´elles s´enrichissent mutuellement et que l´approche qualitative élargit l´information quantitative et celle- ci favorise la concrétion de conclusions et apporte un appui solide à la mesure qualitative.
 
Par conséquent, on peut synthétiser la différenciation des deux concepts de la façon suivante :
 

MESURE
ÉVALUATION
Simple recueil de données
Évaluation des données recueillies

 
 
L´évaluation suppose donc un pas au-delà de la mesure. Cependant, pour que ce pas puisse se faire, il faut qu´il soit évalué conformément à certains critères préalables et objectifs, c´est à dire les objectifs du plan de formation.
 
À propos de ces derniers il faut juste signaler ici qu´ils doivent être mesurables, c´est à dire, qu´ils puissent être quantifiés et mesurés d´une manière ou d´une autre ; ajustés à la réalité ; proportionnels du point de vue des matériels employés (temps, ressources humaines et matérielles, etc.) pour leur réalisation.
 
De retour à l´analyse de ce qui est la formation stricto sensu, la plupart des auteurs a synthétisé les éléments sur lesquels elle est centrée de la façon suivante : 
 
a)      Recueil de l´information: par rapport à la mesure conformément à ce qui a été exposé.
b)      Emission de jugements de valeur
c)      Sur la base d´un individu, d´un objet ou d´une intervention évaluée
d)      Prise de décisions: l´évaluation fournit une information importante pour la prise de décisions. Ce dernier aspect a été qualifié comme « Fonction rétro- alimentaire » de l´évaluation, c´est à dire que les conclusions de l´évaluation ont pour finalité maximum l´amélioration de la formation.
 
 
Caractéristiques et Fonctions de l´évaluation
 
De tout ce qui a été dit jusqu´à présent, si on devait souligner quelques caractéristiques de l´évaluation on pourrait facilement déduire que :
-          Il s´agit d´une étape du procès de formation
-          Il s´agit d´une activité systématique
-          Elle apporte de l´information ajustée sur le procès
-          Elle est dirigée à l´obtention de changements
-          Elle mesure la réalisation des objectifs.
 
Ces conclusions ont été systématisées par les auteurs qui ont établit les caractéristiques de l´évaluation suivantes:
 
a)      Holistique et intégratrice: l´évaluation évalue les différents éléments d´une activité spécifique mais avec une vision intégratrice.
b)      Contextualisée: elle doit s´adapter au contexte dans laquelle elle se réalise mais aussi aux individus impliqués.
c)      Caractère continu : il ne s´agit pas d´un fait isolé.
d)      Formative  ou rétro- alimentaire, dans le sens qu´elle doit contribuer à l´amélioration de la qualité formative.
 
Une fois exposées les caractéristiques de l´évaluation dans le domaine formatif, il est temps d´analyser quelles sont les fonctions qu´elle remplit. Il faut d´abord signaler qu´il ne s´agit pas de fonctions isolées et autonomes mais qu´elles sont liées entre elles et qu´elles font de l´évaluation une partie de l´implémentation d´un plan de formation.
 
-          Fonction de diagnostic: l´information obtenue est significative et fait référence à un moment concret
-          Fonction de prédiction ou prospective: permet d´analyser les tendances de façon à pouvoir prévenir des besoins futurs.
-          Fonction orientatrice: Puisque l´évaluation est le mécanisme d´information sur le résultat, le procès et le fonctionnement en permettant les formateurs d´orienter les élèves.
-          Fonction de contrôle: surveille l´adaptation de l´activité formative à ses objectifs.
 
L´évaluation sera un outil indispensable dans la mesure où on travaille avec une information fiable, objective et valable.
 
 
TYPOLOGIES D´ÉVALUATION
 
Afin d´aborder une première typologie des modèles d´évaluation, on peut établir une première classification très élémentaire mais très utile, en fonction des questions essentielles auxquelles répond un plan d´évaluation.
 

ASPECT À ÉVALUER
TYPE D´ÉVALUATION
Quoi?
Évaluation des Individus: élèves/ professeurs
Évaluation du Plan de formation, activités, etc.
Pour quoi?
Évaluation temporaire
Évaluation des Objectifs
Comment?
Évaluation de la Méthodologie et techniques employées

 
 
Les différents types d´évaluation répondent aux critères sur lesquels ils s´articulent ; ainsi, on peut différencier :
 
-          Selon qui évalue
o       Auto- évaluation: l´élève s´évalue à lui- même
o       Co-évaluation: l´élève réalise l´évaluation conjointement avec le professeur
o       Hétéro- évaluation: l´évaluation est réalisée exclusivement par le professeur
 
-          Selon la fonction et le moment de l´évaluation:
o       Initiale ou de diagnostic: avant le procès de formation et dans le but de connaître les expectatives, capacités, intérêts, etc. des élèves de façon à ce que la programmation puisse s´adapter à la même. Pour ce genre d´évaluation il faut connaître les destinataires de l´activité de formation.
o       Formative ou de procès : celle qui se réalise à mesure que l´activité formative se développe.
o       Sommative ou finale : évaluation complète, finale et général du travail.
 
-          Selon le normotype (données de référence employées pour comparer l´information obtenue dans les évaluations) de référence : Implique la comparaison de l´information obtenue avec un étalon ou référent d´évaluation.
o       Évaluation normative: comparaison de la réalisation de l´élève avec la réalisation du groupe ou échantillon auquel il appartient
o       Évaluation de Critère: on compare se compara l´information d´un élève avec un critère établi en tant qu´objectif.
o       Évaluation de Critère individualisée: dérive de l´évaluation précédente et concrétise ces objectifs dans un élève.
 
-          Quantitative: apporte des données quantitatives sans les décrire ni les interpréter
-          Qualitative: apporte des données descriptives et interprétatives de l´apprentissage réalisé par un élève.
 
Finalement il faut faire référence à deux grands modèles :
-          Modèle de Donald Kirkpatrick
-          Modèle Holistique
 
Modèle de D. Kirkpatrick: il a établit les bases pour l´évaluation de la formation continue. Le succès de ce modèle s´explique par la capacité de simplifier la complexité inhérente à l´évaluation de la formation.
 
Les quatre nivaux sont les suivants:
 Réaction: en tant que façon de réagir des participants face à l´action de formation.
 Apprentissage: Mesure dans laquelle les participants changent leurs attitudes, élargissent leurs connaissances et améliorent leurs hebiletés et compétences, comme conséquence de leur participation à une action formative.
 De Conduite: Consiste à évaluer les nouvelles conduites des participants une fois que l´action formative est finie.
 Résultats: Réussites finales obtenues comme conséquence de la participation à un cours de formation.
 
Les quatre niveaux représentent une séquence d´ avances pour évaluer les actions ; dans le cas des deux premières cela est lié au niveau d´acquisition de l´apprentissage et la satisfaction, tandis que les deux dernières sont liées au niveau d´impact ou d applicabilité. À mesure qu´on avance dans les différents niveaux, on obtient une information plus précieuse, même quand cela suppose à la fois un plus grand investissement de temps et de ressources. Voilà pourquoi la principale critique à ce modèle est que d´habitude il reste en suspens dans le deuxième niveau.
 
Modèle Holistique:
Le Modèle Holistique naît du modèle précédent. Tandis que Kirkpatrick conçoit l´évaluation comme la mesure de la valeur que la formation apporte à une organisation et qu´il identifie les principaux composants de l´ évaluation, on remarque qu´il oublie certains éléments qui sont essentiels pour Pilar Pineda, comme ceux qui sont liés aux aspects pédagogiques et la cohérence interne de la formation.
 
Le plan de formation dérivé du modèle holistique est systématique, rigoureux et cohérent. Le modèle vise à surpasser les limites des pratiques d´évaluation des entreprises et offre une proposition d´évaluation globale et systématique. Son point de départ se trouve dans les cinq questions qui affectent l´évaluation; chacune d´elles regroupe une partie des éléments qu´il ne faut pas oublier dans la conception d´un procès d´ évaluation.
 
Pour qui j´évalue? Il faut connaître qui est le destinataire des évaluations.
 
Qu´est ce que j´évalue ? Ce sont les aspects à évaluer, les objectifs de l´évaluation. On reconnaît :
 Premier Niveau. Satisfaction du participant ave la formation.
 Deuxième Niveau. Réussite des objectifs d´apprentissage par les participants.
 Troisième Niveau. Cohérence pédagogique du procès de formation.
 Quatrième Niveau. Transfert des apprentissages au poste de travail.
 Cinquième Niveau. Impact de la formation dans les objectifs de l´organisation.
   Sixième Niveau. Rentabilité de la formation pour l´organisation.
Qui évalue? On doit connaître les agents de l´évaluation qui émettront les jugements sur la formation à laquelle ils ont participé d´une façon plus ou moins directe. Alors, peuvent évaluer depuis le formateur jusqu´au supérieur du participant, en passant par le participant lui même, ou même ses camarades.
Quand est ce que j´évalue? Cette interrogation se base sur les quatre moments essentiels où l´évaluation peut se réaliser. Ces moments se correspondent avec les modalités d´évaluation : initiale, continue, finale et différée.
Comment est ce que j´évalue? Cette question nous indique quelle serait la méthodologie et les outils qu´on utilisera pour obtenir l´information nécessaire pour mesurer et quantifier le niveau des apprentissages et connaître les points faibles du procès de formation.
 
Le Modèle Holistique d´évaluation naît de la rencontre des réponses aux cinq questions essentielles et de leur intégration dans un tout global, en permettant ainsi la conception d´un plan d´évaluation efficient adapté à chaque situation formative. Le Modèle Holistique permet de répondre à ces questions d´une façon intégrée, en croisant l´information obtenue à travers des différents outils – en réponse aux questions précédentes- et en proposant des stratégies d´évaluation efficaces.
 
 
ÉTAPES D´UN MODÈLE D´ÉVALUATION
 
Comme on a déjà signalé, l´évaluation est un procès et, en tant que procès, il y a une série de règles méthodologiques pour le mettre en place.
 
À grands traits, on peut différencier quatre grandes phases dans l´ évaluation
 
A)    Planification de l´ Évaluation: les objectifs sont clarifiés, définis et fixés.
B)     Recueil de l´Information: on obtient les données. Les outils d´obtention des données dépendent du genre d´information qu´one veut obtenir.
C)    Analyse: étude de l´information
D)    Évaluation: sur la base des critères établis, on tire des conclusions et on formule un jugement de valeur.
 
ÉVALUATION DES ÉLÈVES
 
 Variables à évaluer:
-          connaissances acquises
-          habiletés professionnelles
Outils pour réaliser l´évaluation:
-          test
-          Rapports du tuteur
ÉVALUATION DES PROGRAMMES OU PLANS
On signale qu´il est important d´évaluer un programme à trois moments différents :
            Le programme en soi ou dans sa conception
            Le programme dans son développement
            Le programme dans ses résultats.
Variables qui composent l´évaluation du plan de formation:
À grands traits on peut signaler les suivantes variables:
- Évaluation des besoins
- Évaluation des objectifs
- Évaluation des contenus
- Évaluation de la méthodologie
- Évaluation des activités
- Évaluation des ressources
- Évaluation du formateur
Quelques questions utiles pour réaliser cette évaluation
 
OUTILS D´ÉVALUATION
Les outils ou techniques d´ évaluation vont nous faciliter l´information suffisante sur le procès d´évaluation mis en place. Ainsi, ces outils ont été définis comme « n´importe quel outil, situation, ressource ou procédure utilisé pour obtenir de l´information sur le déroulement d´un procès ».
 
Les formateurs doivent connaître à fond la plupart des techniques et leur application aux différents contextes d´évaluation. Ainsi, on pourra évaluer à priori quelle typologie de techniques est souhaitable et applicable conformément aux objectifs poursuivis.
 
Il y a une typologie de techniques d´évaluation en fonction des contenus d´apprentissage auxquels elles font référence. On a ainsi distingué entre les outils du domaine cognitif (connaissances), Moteur (procédures) ou Affectif (attitudes) de l´élève:
-          Épreuves objectives de connaissance: examens ou test
-          Épreuves subjectives: cas individualisés
-          Rapport final de l´élève.
-          Entretient
 
On expliquera sommairement la technique du test étant donné qu´il s´agit d´une des techniques les plus utilisées.
 
Les tests sont des outils exigents de mesure qui supposent un réactif face auquel on mat les individus à épreuve pour qu´ils manifestent leurs connaissances ou habiletés.
 
Pour leur conception il faut une série de connaissances qui fassent possible l´utilité du test de façon qu´ils soient des outils indicateurs observables et, ce qui est plus important, qu´ils se traduisent en résultats.
 
PHASES D´UN TEST
La conception d´un test implique une connaissance profonde de la matière à évaluer pour que les items reflétés dans les épreuves puissent ainsi mesurer les connaissances qu´on vise à mesurer.
 
Appart sa conception, l´application ou la réalisation du test est également importante : les conditions d´application doivent être surveillées par le formateur et il faut assurer l´égalité dans les conditions des différents individus au moment de la réalisation de l´épreuve.
 
 
L´interprétation ou évaluation du test doit être claire et ne peut pas donner lieu à des équivoques.
 
García Hoz a signalé quatre caractéristiques que le test doit contenir:
-          Exprimer sommaire et clairement la question posée à l´élève
-          Prévoir les réponses correctes
-          Établir en avance la note accordée à chaque réponse
-          Rendre possible la conception de données ou de résultats d´une épreuve
 
En ce qui concerne le contenu du test, c´est à dire les questions, elles viennent déterminées par les types d’items employés. On peut ainsi distinguer entre:
-          Questions de sélection:
o       Items d´assemblage ou correspondance
o       Items de réponse alternative: Vrai ou Faux. Il est important que la fausseté soit le plus catégorique possible afin d´éviter des affirmations ambiguës.
o       Items de sélection multiple: Ce sont les plus utilisées puisqu´elles permettent une meilleure évaluation de la connaissance. Elles présentent à l´élève plusieurs options de réponses possibles parmi lesquelles seulement une est correcte pour la résolution de la consigne.
-          Questions d´évocation:
o       Remplir l´espace: l´élève doit fournir une réponse qui n´est pas élaborée d´avance. Cela ne permet pas de mesurer des apprentissages complexes puisque l´élève se limite à compléter l´information d´une affirmation proposée par le test.
o       Réponse courte: Ressemblent aux précédentes sauf qu´on ne donne pas une affirmation proposée qui doit être complétée mais on pose une question qui doit être répondue.
Échelles de mesure:
-          Numériques (de 1 à 5 par exemple)
-          Descriptive (toujours, jamais, parfois, etc.)
 

TYPE D´ÉPREUVE
AVANTAGES
INCONVÉNIENTS
TEST
-          D´application et correction faciles.
-    Objectivité
-    Facilité de réponse
-          Gain de temps
-          Ne mesure pas les attitudes ni les procédures.
-          Peu de qualité de la mesure
-          Évalue seulement le résultat
ESSAI
-          Favorise la créativité.
-          Développe des capacités de synthèse et compréhension.
-          Mesure plus profonde de la connaissance.
-          Correction difficile
-          Plus grande subjectivité
-          Exige investir plus de temps

 
 
 
QUI RÉALISE LA FORMATION.
 
Pour conclure cette communication on abordera la question du responsable et de l´exécuteur de l´ évaluation.
 
Le responsable pure de l´évaluation est le centre de formation. Cela dit, sa réalisation peut, et d´habitude est externalisée.
 
Ainsi, les centres de formation, comme cela arrive avec l´École Judiciaire et le Centre d´Études Juridiques, commandent la mesure des données à travers la réalisation de questionnaires d´évaluation à des entreprises qui sont chargées de les traiter.
 
Ce sont cependant les centres de formation ceux qui choisissent le contenu des questionnaires ainsi que les items qui vont être mesurés.
 
Une fois que les données ont été analysées, ce sont les centres de formation qui prennent les décisions et en définitive, ceux qui évaluent et appliquent ces données en fonction desquelles ils décideront les modifications appropriées s´il était nécessaire de stimuler certains aspects ou bien, de maintenir la situation existante au cas où elle serait optimale.
 
Cependant, et voilà notre conclusion, l´évaluation, en particulier ses paramètres en tant que procès dynamique, doivent être révisés régulièrement de façon à éviter un décalage entre l´évaluation et la réalité des choses, puisque, autrement celle-ci dépasserait celle-là est la rendrait inutile et chère.
 
 

 
ANNEXE
 
MODÈLES DE QUESTIONNAIRES D´ÉVALUATION
 

 
QUESTIONNAIRE D´ÉVALUATION FINALE REALISEE EN FORMATION INITIALE DE PROCUREURS PROMOTION XLVI
 
Afin d´avoir une vision globale du cours de formation initial réalisé par les procureurs de la XLVI, le Centre d´Études Juridiques a élaboré un questionnaire d´évaluation succinct, de façon à ce que sa réalisation ne prenne pas trop de temps, et qui a été rempli par tous les élèves. Dans le but d´assurer ce dernier aspect, le questionnaire a été réalisé par les élèves le même jour de l´épreuve finale du cours, avant celle-ci. 
 
QUESTIONNAIRE D´ÉVALUATION FINALE XLVI PROMOTION
_____________________________________________________________________
On vous prie de remplir le présent questionnaire d´évaluation, de façon anonyme et de le remettre à la personne responsable. On vous prie également de prendre votre temps, pensez que vos réponses nous aideront vraiment à améliorer.Merci pour votre collaboration
_____________________________________________________________________________________
 
Sexe:     Homme    Femme       Âge: _______
 
S´il vous plaît, Cochez avec un X votre note.
 
1.- Votre degré de satisfaction, en général, avec la formation reçue serait. (1 étant totalement insatisfait et 10 totalement satisfait)
 

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
2.- Évaluez l´apportde la formation reçue du point de vue théorique.
 (1 étant pas du tout important et 10 très important)
 

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
3.- Évaluez l´apportde la formation reçue du point de vue pratique.
(1 étant pas du tout important et 10 très important)
 

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
4.- Comment évaluez--vous les suivants aspects de la formation reçue dans le CEJ?
 
La durée totale de la formation (1 étant pas très courte et 10 excessivement longue)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
La durée de la partie théorique (1 étant pas très courte et 10 excessivement longue)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
La durée de la partie pratique (1 étant pas très courte et 10 excessivement longue)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
Pertinente (1 étant pas du tout pertinente y 10 très pertinente)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
Nouvelle (1 étant pas du tout nouvelle et 10 très nouvelle)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
Utile (1 étant pas du tout utile et 10 très utile)

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
5.-Pour finir, quel est votre niveau de motivation professionnelle après la formation ? (1 étant pas du tout motivé et 10 totalement motivé)
 

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10

 
Merci pour le temps employé à nous donner votre avis

 
RAPPORT DU TUTEUR SUR LE STAGE
DE L´ÉLÈVE
Évaluation Qualitative

 
AFFAIRE: RAPPORT SUR L´ AVOCAT-PROCUREUR EN STAGE XXXXXX ÉLÈVE DE LA XLVI PROMOTION DE LA CARIÈRE DE PROCUREUR DE L´ADMINISTRATION DE LA JUSTICE.
 
 
En tant que Procureur Tuteur j´expose :
 
Qu´il s´est rendu ponctuellement, de lundi à vendredi dans le bureau du tuteur, où il est resté, comme règle générale, jusqu´à 14 :30 en fonction du travail organisé pour ce jour ou jusqu´à l´heure de finalisation des procédures auxquelles le Tuteur a assisté.
 
Il a analysé toute la problématique pénale, procédurale et civil que puissent présenter les Tribunaux d´Instruction, ainsi que les Tribunaux Civiles de Première Instance et les Tribunaux Sociaux ou Contentieux- Administratifs.
 
En matière pénale il a examiné des dossiers d´instruction, des procédures abrégées, des procédures de la loi sur le jury et des procédures ordinaires, dans toutes leurs phases, non seulement des avis mais en nous centrant surtout en matière de recours, la technique d´élaboration et les documents de qualification. La tâche de l´élève stagiaire n´a pas été limitée à l´étude des affaires et des avis ou qualifications du tuteur, mais il a plutôt élaboré directement tout genre d´actes et de pièces qui ont été ultérieurement supervisés. Étant donnée leur qualité, la plupart de ces documents ont été présentés directement devant le Tribunal ou la Cour correspondante.
 
J´aimerais également remarquer l´importance des exécutoires où on peut affirmer qu´il ne reste aucun aspect important sans être étudié par Monsieur XXXXXX.
 
Par rapport à la présence dans des procédures pénales, il a assisté, toutes les semaines à des procédures pour contraventions, Tribunaux pénaux et Cours Provinciales. En ce qui concerne les procédures pour contraventions il a assisté non seulement à ceux qui ont eu lieu dans le siège du Parquet mais aussi à ceux qui ont eu lieu en dehors du Parquet. On a fait une attention particulière à l´administration des preuves dans la procédure orale puis à l´analyse des actes préparatoires qui puissent se poser, ainsi qu´à la modification des conclusions provisoires et toute la problématique touchant au principe accusatoire.
 
Il a assisté avec le Tuteur et avec d´autres Procureurs du Tribunal de Garde au service rendu par le Parquet dans son siège mais aussi dans d´autres ressorts judiciaires ailleurs.
 
On a également analysé l´intervention du Procureur en matière civile en suivant le même schéma que pour les affaires pénales. Il a rédigé des requêtes, des avis et a assisté à des audiences civiles dans les Tribunaux du siège du Parquet mais aussi dans des ressorts judiciaires ailleurs.
 
Il a étudié des avis du Procureur dans des procédures de protection juridictionnelle des droits fondamentaux ainsi que dans des questions d´inconstitutionalité.
 
Il a assisté à des audiences dans le Tribunal Social et dans le Tribunal du Contentieux Administratif en analysant différents avis rédigés par le Procureur.
 
Finalement j´aimerais mettre en relief qu´il a demandé au Tuteur, de façon totalement volontaire, la possibilité de lui fournir des affaires pour pouvoir les étudier chez lui ce qui prouve son dévouement et son intérêt.
 
 
CONCLUSIONS:
 
Pendant la période du stage l´élève Monsieur Ramón Lojo Corbal a démontré une grande capacité pour faire face et résoudre avec succès la fonction de Procureur. Il faut remarquer son étude et dévouement minutieux dans les affaires posées et qu´il a démontré une grande sensibilité non seulement dans l´exercice des pratiques propres de la médecine légale, mais aussi dans les affaires liées à la violence de genre et celles où étaient impliqués les droits des mineurs.
 
Voir annexe ci- joint.
 
            À Saint Jacques de Compostelle, le seize mai deux mille sept.
 
 
 
LE PROCUREUR-TUTEUR
 
 
 

MOIS 
TUTEUR  
MODULE
FÉVRIER
 
PÉNAL:
-Présence au tribunal de garde dans le siège du parquet.
-Traitement d´actes préparatoires, procédures abrégées et d´actes urgents.
- Présence à des procédures pour contraventions et au tribunal pénal.
- Informations pénales.
- Attention particulière aux documents de qualificationet pourvois.
-Célébration de procédures pour contraventions.
 
 
MARS
 
PENAL:
-Présence aux tribunaux de garde en dehors du siège du parquet.
-Présence au tribunal de violence contre la femme.
-Despacho de ejecutorias.
-Démarches ordinaire d´un tribunal d´instruction.
-Célébration de procédures pour contraventions et de procédures orales dans le tribunal pénal et dans la Cour.
AVRIL
 
PÉNAL-CIVIL:
-Démarches dans un tribunal de 1ère instance: famille, rapports de compétence, élaboration de requêtes, juridiction volontaire…etc.
- Mineurs.
-Actes informatifs civiles.
-Présence et célébration d´audiences civiles.
-Démarches ordinaires en matière pénale: qualifications, avis…
      MAI
 
PÉNAL-CIVIL-CONTENTIEUX ET SOCIAL:
-Avis et présence dans des audiences dans la juridiction sociale et contentieuse.
-Démarches ordinaires en matière pénale et civile.

 
 
 

 
RAPPORT DU STAGE
RÉALISÉ PAR L´ÉLÈVE
 

 
 
Après le stage les élèves doivent présenter un rapport au CEJ afin de vérifier le profit tiré de cette période, ainsi que d évaluer la fonction du tuteur. Ces rapports représentent un pourcentage de la note finale du Cours et sont élaborés d´après des règles indiquées par le Centre.
 
 
RAPPORT
 
1.                  Introduction
 
 
Le but de ce rapport est d´exprimer l´expérience vécue pendant la période du stage sous tutelle (du 29 janvier au 18 mai), à travers de notre intervention en tant que procureurs en stage dans les différentes procédures et situations professionnelles qui nous seront assignées dans l´avenir en tant que représentants titulaires du Ministère Public.
 
Pour cela il ne faut pas oublier que toutes nos interventions –orales et écrites- on été surveillées par notre tutrice assignée, Madame XXXXXX ou, le cas échéant et par sa délégation, par d´autres procureurs attachés à la section située à Grenade du parquet du Tribunal Supérieur de la Justice d´Andalousie.
 
 
 
 
2. Développement schématique mensuel des activités
 
 
3.                  Évaluation par domaines
 
*Pénal            
 
Notre intervention dans le domaine pénal a été très variée. D´un côté il faut faire référence à la tâche de procureur développée dans le bureau, à travers l´élaboration de qualifications, la rédaction de rapports et pourvois, visas et notifications, ainsi que la déposition d´exécutoires.
Tout cela nous a apporté une plus grande aisance dans la rédaction de faits, et nous a appris à différencier entre les individus, l´action et les éléments typiques, ainsi que des connaissances juridiques théoriques et pratiques liées aux différentes phases de la procédure, en particulier dans le domaine de la violence contre les femmes où on a eu un apprentissage spécial étant donnée la condition de Procureur Coordinatrice de notre tutrice dans cette matière.
D´autre part, il faut faire référence à la présence du procureur dans les dépositions détenus, examen de mineurs ainsi que la célébration des comparutions des articles 544 bis LECr[1] et 544 fin LECr pour l´adoption de la Mesure d´Éloignement et le Mandat de Protection avec celle prévue par l´article 505 LECr. pour l´adoption de la détention provisoire. Dans ces cas on a intervenu directement sous la supervision de notre tutrice ou du procureur correspondant en posant des questions et demandant l´adoption des mesures convenables.
De même, notre intervention dans les différentes procédures, de contreventions (ordinaires et urgents) mais aussi dans les procédures abrégées devant les Tribunaux Pénaux, a été complète, depuis leur préparation initiale jusqu´à leur célébration, et on a toujours été assistés par notre tutrice. On a également assisté à différentes procédures devant la Cour Provinciale auxquelles on a collaboré dans la préparation et suivi dans la Chambre.
   Ces activités ont été très enrichissantes spécialement du point de vue de l´expression orale ce qui nous a permit d´apprendre a formuler des interrogatoires et des rapports oraux.
   Pendant les jours 1 à 15 Mars on a assisté à une procédure de privilège de juridiction dans le siège du Tribunal Supérieur de la Justice d´Andalousie, ce qui a été très intéressant non seulement par la condition de l´accusé (Magistrat) mais aussi par le type de faits jugés (corruption et prévarication). On nous a informé en tout moment de l´évolution de la procédure et en particulier de l´intervention du Procureur en Chef avec qui on discutait tous les jours les sessions célébrées.
   D´autre part, on est allés au Centre Pénitentiaire de Albolote (Grenade) avec le procureur responsable pour assister à son rendez- vous périodique avec les personnes emprisonnées.
 
*Civil
 
 
dans le domaine civil, l´intervention su procureur est beaucoup plus limitée, il assiste à des procédures de séparation et divorce, ainsi qu´à l´adoption de mesures provisoires quand il y a des enfants mineurs. Dans ces cas on a également assisté aux essais de médiation du procureur toujours en bénéfice de l´enfant mineur, ce qui nous a apporté une plus grande habileté dans la négociation avec les avocats.
 
*Mineurs
 
 
Pendant les jours 9 à 13 Avril on a assisté aux Tribunaux des Mineurs où, sous la supervision de la Procureur responsable on a élaboré différentes qualifications et on a intervenu dans des procédures. Tout cela nous a apporté une nouvelle perspective avec l´application de la Loi sur le Mineur, dont on veut remarquer l´esprit de réforme sur lequel elle se base et en n´oubliant jamais la condition de mineur de l´accusé. Dans ce sens il faut remarquer la tâche des Équipes Techniques qui nous ont expliqué leur fonctionnement et finalité.
 
*Contentieux Administratif et Social
 
 
Dans ce domaine notre intervention a été limitée à une explication de la part des procureurs responsables de leurs fonctions spécifiques dans ces domaines.
 
[1] Note de la Traductrice: Loi de Procédure Pénale Espagnole.